Conseil municipal du 17/10/2013

Absents excusés avec procuration:  

Absents :                                             Yannick Béjot, Magali Boulet, Saïd Chiabri

Président de séance :                          Philippe Decroocq, Maire

Secrétaire élu :                                    Martine Chevaux

Date de convocation :                         11 octobre 2013

 

 Monsieur Decroocq ouvre la séance du conseil par l’approbation à l’unanimité des présents du compte-rendu de la dernière réunion de conseil.

 Monsieur le Maire propose l’ajout d’un sujet à l’ordre du jour : Utilisation des dépenses imprévues. Le conseil municipal approuve à l’unanimité des présents.

 1. Utilisation des dépenses imprévues :

 Monsieur le Maire informe les conseillers du certificat administratif qu’il a établi ce jour afin de procéder au virement de crédits du compte 020 des dépenses imprévues d’investissement sur le compte 2051 de la section investissement d’un montant de 59 € afin de pouvoir procéder au règlement de la facture JVS Mairistem concernant la licence des logiciels mairie pour 2014.

 2. Point sur les logements PMR SEMCODA :

 Monsieur Decroocq relate son dernier entretien avec madame BAS, architecte qui, à la demande de la SEMCODA, travaille à trouver des pistes d’économie, sans remettre en cause la nature du projet. Ces économies seront bientôt présentées à la SEMCODA pour validation.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal des dernières informations reçues concernant une éventuelle prise de parts sociales dans le capital de la SEMCODA. Il leur explique la procédure de cette souscription. Il leur précise avoir demandé de plus amples renseignements relatifs à cette opération et en attend les réponses. Il communiquera ces informations complémentaires lors du prochain conseil.

Le bornage du terrain a été effectué ce jour par Monsieur FRANC, géomètre à Chalon sur Saône, mandaté par la SEMCODA. Le bornage extérieur n’a pas posé de problème particulier et des précisions ont été demandées par Monsieur Petiot, adjoint au maire, sur les emprises des réseaux notamment.

Monsieur Decroocq présente le projet d’avenant au bail emphytéotique qui intègre les propositions de modifications de périmètre ainsi que la prise de parts sociales par la commune de BEY. Celui-ci est commenté par les conseillers.

 3. Exposition sur le mariage au 20ème siècle à Bey : préparation :

 Monsieur Decroocq fait le point sur l’avancement et la préparation de l’exposition sur le mariage qui aura lieu à la salle des fêtes du 26 octobre au 3 novembre 2013.

4. Organisation d’une manifestation au profit du Téléthon :

 La commune organise, comme l’an dernier, une manifestation au profit du Téléthon le samedi 7 décembre 2013 à partir de 17h. Rassemblement de la population à 17h avec distribution des lampions pour un départ de défilé à 17h30. A 18h, retour à l’église pour un concert de la chorale de Bey et des enfants du théâtre à 18h15. A partir de 19h, à la salle des fêtes, lecture de contes puis à 19h20 environ, fin de la manifestation avec collation composée de vin chaud (1€), chocolat chaud (1€) et crêpes (1€) dont les profits seront intégralement reversés au téléthon. Un courrier sera envoyé à chaque association de la commune pour solliciter leur participation à cet événement.

Le conseil municipal fait le point sur la préparation de cette manifestation.

 5. Préparation de la commémoration du 11 novembre :

 Les conseillers font le point sur l’organisation et le déroulement de la commémoration du 11 novembre prochain.

 6. Travail des commissions communales :

 - Commission communication : L’avancement du bulletin se déroule conformément au calendrier de travail fixé.

 - Commission Bâtiments communaux : Un devis a été demandé à la société ALF pour l’achat d’éventuels décors d’illuminations pour la façade de la mairie. L’installation des illuminations par le conseil municipal aura lieu le samedi 23 novembre prochain  à partir de 8h30.

 7. Point sur l’intercommunalité :

 Monsieur le Maire fait un point rapide sur les dossiers en cours.

 8. Questions diverses :

 Les inscriptions pour les affouages ont débuté et se terminent le 4  novembre.

 Prochain conseil : Jeudi 28 novembre 2013 à 20h.

 L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée 21h30.